Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE SVA CREATEUR D'EVENEMENT
CATTANEO Sébastien, Robert

Numéro de dépôt :
3318294
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2014
GROUPE SVA CREATEUR D\'EVENEMENT de CATTANEO Sébastien

Présentation de la marque GROUPE SVA CREATEUR D'EVENEMENT

Déposée le 14 octobre 2004 par CATTANEO Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE SVA CREATEUR D'EVENEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est CATTANEO Sébastien, Robert domicilié(e) 73 rue de la Division Leclerc,78460 CHEVREUSE - 78460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATTANEO Sébastien domicilié(e) 73 rue de la Division Leclerc,78460 CHEVREUSE - 78460 - France.

La marque GROUPE SVA CREATEUR D'EVENEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SVA CREATEUR D'EVENEMENT est expirée depuis le 14 octobre 2014.


CATTANEO Sébastien, Robert - 73 rue de la Division Leclerc,78460 CHEVREUSE - 78460 - France


CATTANEO Sébastien - 73 rue de la Division Leclerc,78460 CHEVREUSE - 78460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Organisation de compétitions sportives et de spectacles. Organisation/conduite de colloques de congrès, de séminaires, de conférences, de symposiums. Location décors de spectacle. Services de discothèque. Divertissement télévisé et radiophonique. Expositions à buts culturels et éducatifs. Jeux proposés en ligne. Services de loisirs. Planification de réceptions. Organisation de concours. Produits de l'imprimerie. Distributeurs automatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.